André Gautier

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: André Gautier
vice-président du conseil départemental de la Seine-Maritime
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social
représentant désigné par l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
conseil_administration
JORFTEXT000033309767(source JORF)
nomination
27 Octobre 201627/10/2016
De: Gautier (André, René, Abel)
ingénieur (er), ancien attaché de direction des départements scientifiques au Commissariat à l'énergie atomique ; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000594363(source JORF)
nomination
31 Mars 200231/03/2002
De: Gautier (André)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur des tribunaux pour enfants dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants du Mans
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mans"
suppleant
JORFTEXT000000373027(source JORF)
désignation
28 Décembre 199528/12/1995
De: Gautier (André, Pierre, Donatien)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 27 janvier 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Pour le grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-01-27"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000735184(source JORF)
promotion
02 Mai 199502/05/1995
De: Gautier (André, Gabriel, Hubert)
adjudant; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
Sans traitement
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000175199(source JORF)
décoration
08 Mars 199208/03/1992